Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales selon §5 TMG

 
La Fourchette Tricolore®
Directeur Général: Isabelle Signs
Adresse: Hanauer Landstrasse 48
60314 Frankfurt am Main
Téléphone: +49 (0) 69 2028 7339
Fax: +49 (0) 69 2028 7379
Email: S'il vous plaît utiliser le formulaire de courrier
numéro d'identification de la taxe de vente conformément à la loi 27a de la taxe de vente:
DE291070904
Responsable du contenu, § 55 alinéa 2 RStV:

signes Isabelle
Hanauer Landstrasse 48
60314 Frankfurt am Main

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Conditions de "La Fourchette Tricolore"

§ 1 Généralités et portée

1. Toutes les relations entre La Fourchette Tricolore eK (ci-après La Fourchette Tricolore) et le client (ci-après l'acheteur) uniquement soumis aux termes et conditions en vigueur au moment de l'ordre suivant.
2. termes et conditions divergentes de l'acheteur ne sont pas acceptés La Fourchette Tricolore, à moins que La Fourchette Tricolore a expressément accepté de leur validité.
§ 2 commandes

1. La commande du client constitue une offre de La Fourchette Tricolore de conclure un contrat d'achat. La Fourchette Tricolore informera le client au sujet de la réception de sa commande par e-mail pour informer (confirmation de commande). La confirmation de commande ne constitue pas une acceptation de l'offre par La Fourchette Tricolore. L'achat est livré avec l'acceptation de l'offre par La Fourchette Tricolore se concrétise.
2. L'acceptation est par un e-mail envoyé, déclaration explicite d'acceptation par La Fourchette Tricolore.
La Fourchette Tricolore peut accepter l'offre dans les deux semaines suivant la réception de l'offre par l'acheteur.
Jusqu'à ce que la déclaration d'acceptation de l'acheteur peut retirer son offre. Si la période de deux semaines a expiré sans acceptation de l'offre du client, le client est plus lié par son offre.
3. Lors de la commande d'un abonnement, le client reçoit régulièrement ses produits commandés dans le choisi par lui à des intervalles et des prix de la date de chaque produit. Cela peut conduire à des hausses de prix à des prix moins chers grâce à des promotions aussi bien. La Fourchette Tricolore informera le client avant la livraison du panier inscrit par courriel sur les prix courants; La Fourchette devrait TRICOLORE dans ce cas ne sera pas obtenir toute notification contraire du client, La Fourchette Tricolore du consentement du client.
4. Erreur de transmission avec une commande par fax ou par e-mail La Fourchette Tricolore est pas responsable. les données du contrat est pas complètement stocké par nous sous la forme de confirmation de commande. Sur demande, nous pouvons vous envoyer à nouveau la confirmation de commande envoyer mon email.
§ 3 Prix

1. Les prix au moment de la commande. Cela ne concerne pas les erreurs, les produits mal enregistrées et images de produits. Tous les prix sont inclus de la TVA allemande en vigueur. Empties est éventuellement indiqué séparément.
2. Dans le cas des livraisons à d'autres pays ne sont pas reconnus comme l'Allemagne la valeur allemande fiscale, qui a déterminé en déduisant les prix applicables allemands de taux statutaire nets sont calculés (le prix net) plus la TVA étrangère encourue ajouté. S'il y a un changement de responsabilité fiscale, les prix nets sont calculés uniquement. Le client doit alors payer la TVA due fiscale au bureau des impôts compétent.
3. Pour une livraison vers les pays autres que l'Allemagne, les impôts supplémentaires, les droits et / ou les frais peuvent être facturés et ne sont pas inclus dans les prix. Ceci doit être pris en charge par le client.
4. L'acheteur doit également supporter les frais d'expédition des marchandises commandées conformément à notre temps des conditions de livraison valides de la commande.
5. La livraison des produits proposés est réalisée uniquement en petites quantités et jusqu'à épuisement des stocks.
§ 4 attribution des paiements

L'acheteur doit être conscient que les paiements La Fourchette Tricolore impute d'abord les dettes anciennes. Les coûts des procédures judiciaires que les frais de recouvrement ont déjà été engagés, comme La Fourchette Tricolore peut les paiements des clients d'abord aux coûts, alors l'intérêt et enfin contre le principal compte de la performance.
§ 5 Compenser

One-off contre les réclamations de La Fourchette Tricolore sur le prix d'achat et les frais d'expédition est autorisée uniquement avec des créances incontestées ou légalement établies de l'acheteur
§ 6 Livraison et Livraison

1. Les livraisons sont faites à la force au moment des conditions de livraison de la commande à l'adresse de livraison indiquée par le client.
2. Un ramassage par le client est possible.
3. La Fourchette Tricolore a le droit d'effectuer des livraisons partielles raisonnables. Le client n'a plus qu'à payer les frais d'expédition, qui auraient été encourus dans le cas de la prestation globale de la marchandise commandée.
4. Si l'acheteur est en défaut d'acceptation ou viole d'autres obligations de coopérer fautivement, La Fourchette Tricolore est en droit d'exiger leur engagées et les dommages encourus, y compris les frais supplémentaires. D'autres revendications sont réservés.
5. Le risque de perte ou de détérioration accidentelle de la marchandise est au moment de l'acheteur, à laquelle il est en défaut d'acceptation.
6. Des informations détaillées sur les emballages et les frais d'expédition, s'il vous plaît se référer à la paiement et la livraison offerte par le portail Internet respectif ou sur le site de La Fourchette Tricolore.
§ 7 Réserve de propriété

Les marchandises livrées restent jusqu'au paiement intégral du prix d'achat de la propriété de La Fourchette Tricolore.
§ 8 Conditions

1. Le prix d'achat est dû à l'acceptation de la commande par La Fourchette Tricolore pour le paiement.
2. Le paiement est effectué en fonction de la durée de validité du paiement de la commande.
3. disponibles méthodes de paiement du client dépendent des résultats d'une vérification de crédit effectué conformément aux dispositions légales basées sur les données des clients. Il n'y a pas droit à un mode de paiement spécifique. Votre paiement approuvé individuellement peut différer des types de paiement standard de la zone de livraison respective.
4. n'existe pas la possibilité de déduction d'escompte.
5. En cas de non-paiement ou le retour d'un débit direct du client autorise irrévocablement sa banque, La Fourchette Tricolore dire son nom et son adresse actuelle. Possibles charges retour de débit qui ont été posées à partir imputable à l'acheteur raisonne La Fourchette Tricolore facturées, La Fourchette Tricolore peut exiger du client.
6. Des informations détaillées sur le paiement, s'il vous plaît se référer à la paiement et la livraison offerte par le portail Internet respectif.
§ 9 Garantie

Si un défaut de la marchandise commandée, les dispositions légales du § 434 et suiv. BGB. Sont exclus les légères variations dans la spécifiée et le poids net réel des produits kilo.
§ 10 Force Majeure

Les événements de force majeure, qui entravent l'exécution ou de retard de temps ou occasionnellement impossibles, autorisent chaque Partie contractante concernée, de reporter l'exécution de son exécution du contrat pour la durée de l'invalidité ou de retard plus un temps de démarrage raisonnable. Les Parties s'engagent à informer immédiatement la survenance de ce cas, l'autre partie.
§ 11 Responsabilité

1. La Fourchette Tricolore est responsable que de l'intention et de négligence grave.
2. La responsabilité pour simple négligence seulement aux dommages résultant d'une atteinte à la vie ou à la santé, et pour violation d'une obligation contractuelle (obligation cardinale). Dans le cas de violation par négligence des obligations cardinales, la responsabilité est limitée aux dommages typiques et prévisibles.
3. Les représentants légaux, employés et agents de La Fourchette Tricolore susceptibles pas plus large que La Fourchette Tricolore lui-même.
4. La Fourchette est Tricolore pas responsable de la qualité du service. Des réclamations de responsabilité ne peuvent être invoqués à l'encontre de chaque logisticiens commandées. Ruptures sont assurés par La Fourchette Tricolore dans un maximum de 510 euros. L'acheteur est d'accord avec les signes extérieurs correspondant, afin de vérifier le contenu du colis livré en présence du fournisseur et de reconnaître les ruptures de lui.
§ 12 Protection de la jeunesse

L'offre et la vente de tabac et l'alcool sur Internet est autorisée sans systèmes de vérification de l'âge. Il vous sera demandé lors de la commande de tabac et l'alcool pour confirmer votre âge de la majorité. S'il vous plaît noter que vous pouvez obtenir ici payer des dommages pour les fausses déclarations.
§ 13 Divers:

Pour la relation d'affaires entre le client et le droit La Fourchette Tricolore allemand applique, à l'exclusion de la CVIM; cela vaut également lors de la commande que l'Allemagne d'un autre pays ou livrés dans un pays autre que l'Allemagne.
§ 14 Juridiction

Si le client est pas un consommateur, mais un commerçant, une personne morale de droit public ou de droit public spécial fonds, la réalisation et la compétence est le siège de La Fourchette Tricolore, à savoir Francfort. Les règles de compétence applicables même si le client n'a pas de compétence générale en Allemagne.

retrait

Vous en tant que consommateur avez le droit de révoquer votre déclaration d'intention pour la transaction (l'achat avec nous) dans les 14 jours. Vous ne devez avoir une raison de courir. Etes-vous indépendants et la transaction effectuée entièrement ou principalement attribuable à votre auto-région, alors vous avez pas le droit de rétractation.

La période commence à partir de la journée,

ont reçu à acheter ou à une personne autorisée par vous les marchandises en possession. Lorsque la commande est expédiée séparément, la période commence avec l'occupation de la dernière, la livraison finale.

Si vous souhaitez révoquer votre déclaration d'intention, vous devez nous contacter dans ledit délai de 14 jours par écrit (c.-à votre choix par courrier, fax ou e-mail)

La Fourchette Tricolore
signes Isabelle
Hanauer Landstrasse 48
60314 Frankfurt am Main
Téléphone: 069-9505 8141

ou par e-mail: info@la-fourchette-tricolore.com

ou par télécopie: 069-9505 8191

expliquez que vous révoquez votre déclaration d'intention. La révocation n'a aucune justification. Mais à partir de la déclaration doit clairement identifier la décision du consommateur de résilier le contrat. Afin de préserver la date limite, il suffit si vous envoyez votre déclaration avant la date limite pour nous.
Effets de la rétractation:

Dès réception de votre avis d'annulation avec nous, vous avez une réclamation que nous allons, cependant, rembourser immédiatement dans les 14 jours, vous tous les paiements effectués jusque-là (y compris les frais de livraison). Avez-vous expliqué la révocation pour une partie seulement de l'ordre, alors il est votre demande de remboursement seulement pour ceux composant correspondant de la facture totale, à l'exclusion du coût de la prestation. Le paiement est effectué à la banque, que vous avez fait pour nous. Pour ces remboursement des frais sont réclamés par nous. En retour, ils ont le devoir de nous les marchandises auxquelles le retrait applique, également immédiatement, au plus tard 14 jours à compter de la date de révocation, pour nous, soit de retour ou de retour avec nous. Ils maintiennent cette période si vous retournez la marchandise soit dans le délai de 14 jours pour nous ou avec nous envoyer. Le coût direct de retour / retour Vous avez à supporter.

Pour une perte de valeur de la marchandise livrée vous payez alors si cela est dû à une manipulation du produit obtenu, qui est pas nécessaire d'établir la nature.
Tant que cette réception de la marchandise ou votre preuve de fait le retour, nous avons le droit de refuser le remboursement du montant remboursé monétaire.
Exclusion du droit:

Le droit de rétractation, sauf si les parties en ont convenu autrement, non pas en suivant les contrats:

Les contrats pour la fourniture de biens qui ne sont pas préfabriqués et régit leur production un choix ou d'une décision par le consommateur ou qui sont clairement adaptées aux besoins personnels du consommateur,
Les contrats pour la fourniture de biens qui peuvent gâcher rapidement ou dont la date d'expiration est passée rapidement.

Les dispositions ci-dessus pour le retrait reflètent produits sans défaut. En cas de livraisons défectueuses sont vos revendications de celui-ci, de sorte que, non affecté par la garantie.

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